Analyse de l’avis sur la dissémination du MON810 sur le territoire français du comité de préfiguration d’une haute autorité sur les organismes génétiquement modifiés

Préambule

Présentation des auteurs

Partie 1
« Le comité de préfiguration souligne la publication de plusieurs faits scientifiques nouveaux qui concernent, l’impact du MON 810 sur l’environnement sur la santé humaine, l’économie et l’agronomie. »

1 – Dissémination
1-1 Dissémination du transgène
1-2 Dissémination de la transprotéine

2– Apparition de résistance sur les ravageurs cibles
2-1 Référence de Huang et al. (2007)
2-2 Référence de Van Rensburg (2007)

3 – Effets sur la faune non cible
3-1 « des faits nouveaux confirment la possibilité d’effets toxiques avérés à long terme sur les lombrics (Zwalhen et al. 2003) »
3-2 « des faits nouveaux confirment la possibilité d’effets toxiques avérés à long terme sur les isopodes, les nématodes et sur les monarques (rhopalocères) (Hardwood et al. 2005, Prasifka et al. 2007 ; Dutton et al. 2005) »
3-3 « L’exposition sur les populations naturelles de monarque reste très limitée (moins de 1%), notamment pour ces derniers via des effets comportementaux dommageables (Marvier et al. 2007). »
3-4 « Des publications démontrent la présence possible de la toxine Bt dans la chaîne trophique (Obrist et al. 2006) »
3-5 « Des publications démontrent une persistance observée des molécules insecticides dans l’eau (Douville et al. 2006 ; Rosi-Marshall et al. 2007) »
3-6 « Des publications démontrent une persistance des molécules insecticides dans les sédiments drainant d’une parcelle (plus de 20 à 40 jours) (Ipoz, Stotsky, 2007) »
3-7 « Des publications démontrent une persistance des molécules insecticides au contact des racines et dans le sol (Saxena et Stotzky, 2005 ; Mulder et al. 2006 ; Castaldini et al. 2005) »
3-8 « Des publications démontrent une persistance des molécules insecticides au contact des racines et dans le sol avec une exposition des populations d’insectes (Griffith et al. 2006 ; Johnson et al. 2006) plus en amont des chaînes trophiques. »
3-9 « Une analyse globale sur l’entomofaune non cible (Marvier et al. 2007) démontre un effet des cultures de maïs Bt sur quelques familles d’invertébrés, ses effets étant toutefois moindres que ceux liés aux traitements insecticides. Enfin, aucune preuve n’est apportée sur la toxicité directe dans l’étude de Marvier ».

Partie 2
« Le comité de préfiguration fait état de questions insuffisamment prises en compte ou nouvelles comme devant être prises en considération dans l’évaluation des impacts de tout OGM. »
2-1 Caractérisation moléculaire et biochimique »
2-2 Impact sur les insectes pollinisateurs »
2-3 Eléments de toxicologie »
2-4 Effets biologiques et microbiologiques »
2-5 « Eléments épidémiologiques »
2-6 « Eléments économiques »
2-7 Biovigilance »
2-8 « Usage des pesticides »
2-9 « Analyse des conditions économiques, sociologiques et politiques d’organisation de coexistence entre agricultures biologiques, conventionnelles, OGM et autres. »

Partie 3 « Du fait de ces éléments, le comité de préfiguration est d’avis que (…) »

Conclusion

Annexes